Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE CHAUTARD
ETS L. PICAMELOT SARL

Numéro de dépôt :
3206718
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
PHILIPPE CHAUTARD de ETS L. PICAMELOT

Présentation de la marque PHILIPPE CHAUTARD

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. PICAMELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE CHAUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. PICAMELOT domicilié(e) 12 PLACE DE LA CROIX BLANCHE, BP 2,71150 RULLY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 020 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS LOUIS PICAMELOT Monsieur Philippe CHAUTARD domicilié(e) 12 PLACE DE LA CROIX BLANCHE, BP 2,71150 RULLY - 71150 - France.

La marque PHILIPPE CHAUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE CHAUTARD est expirée depuis le 24 janvier 2013.

ETS L. PICAMELOT a également déposé les autres marques suivantes : MARIE COULON


ETS L. PICAMELOT SARL - 12 PLACE DE LA CROIX BLANCHE, BP 2,71150 RULLY - 71150 - France - SIREN 727020125


ETS LOUIS PICAMELOT Monsieur Philippe CHAUTARD - 12 PLACE DE LA CROIX BLANCHE, BP 2,71150 RULLY - 71150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)