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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. L.HEIL et Cie
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GERMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMANCE
Ets. L.HEIL et Cie. SARL

Numéro de dépôt :
1093543
Date de dépôt :
02/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse

Présentation de la marque GERMANCE

Déposée le 2 avril 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. L.HEIL et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « GERMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. L.HEIL et Cie domicilié(e) Centre commercial de gros av. de Larrieu 31094 TOULOUSE CEDEX - France.

La marque GERMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GERMANCE est expirée depuis le 2 avril 1989.

Ets. L.HEIL et Cie a également déposé les autres marques suivantes : GERMEIL


Ets. L.HEIL et Cie. SARL - Centre commercial de gros av. de Larrieu 31094 TOULOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Sachets de graines, boites de graines potagères, oignons à fleurs vrac filets ou sachets, rosiers, plants, produits horticoles à base de graines ou plants