Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRÉER L'ESPACE INTERIEUR
ETS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3259548
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/11/2023
CRÉER L\'ESPACE INTERIEUR de ETS L. DANIEL

Présentation de la marque CRÉER L'ESPACE INTERIEUR

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CRÉER L'ESPACE INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL domicilié(e) No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS L. DANIEL domicilié(e) No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque CRÉER L'ESPACE INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRÉER L'ESPACE INTERIEUR est expirée depuis le 27 novembre 2023.

ETS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : C3 , PROFACILE , YAMA , C1 , ReCouvre CARRELAGE , PRO COM


ETS L. DANIEL, SARL - No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 302494505


ETS L. DANIEL - No 302 ZI PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2543071 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Peintures et vernis