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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL
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C3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C3
ETS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3259547
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/11/2023
C3 de ETS L. DANIEL

Présentation de la marque C3

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « C3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS L. DANIEL domicilié(e) No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS L. DANIEL domicilié(e) No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque C3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C3 est expirée depuis le 27 novembre 2023.

ETS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : PROFACILE , YAMA , C1 , ReCouvre CARRELAGE , CRÉER L'ESPACE INTERIEUR , PRO COM


ETS L. DANIEL, SARL - No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 302494505


ETS L. DANIEL - No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Inscription le 10 juin 2004 - renonciation partielle n°394240 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement avec limitation le 25 octobre 2013 n°2543070 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-10-25

Peintures et vernis, résine naturelle en poudre pour la préservation des supports, à l'exception des encres d'imprimerie ; Matière à calfeutrer, à étouper, à étancher les supports du bâtiment ; Poudre à base de ciment et de liant de synthèse pour l'imperméabilisation des constructions ou autres ouvrages ;

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.