Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOSCANE PARIS
ETS KUC S.A.

Numéro de dépôt :
92434052
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOSCANE PARIS

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS KUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCANE PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS KUC domicilié(e) 44 RUE PLANCHAT, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS KUC S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS KUC S.A. - 44 RUE PLANCHAT, 75020 PARIS - France


ETS KUC S.A. - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194997 - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1995-12-18

Cuir et imitations du cuir: Petite maroquinerie: Porte-feuille, porte-monnaie, porte-cartes crédit, porte-cigars, porte-photos, porte-cartes visite, agendas, organiser, étuis divers, sacs à main, sacs de voyage, bagages, pochettes Peaux d'animaux: malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joallerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.