Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VERGERS DE CLAIR SOLEIL
Numéro de dépôt :
1524430
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1999
Présentation de la marque LES VERGERS DE CLAIR SOLEIL
Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS. JULIEN CIRAUD CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERGERS DE CLAIR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VERGERS DE CLAIR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 août 1994 - Transmission de propriété n°175120 - Publication au BOPI 1994-08-01