Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFOURRAGE
Ets Jules-Gilbert ENGEL (SA)

Numéro de dépôt :
96643850
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque EUROFOURRAGE

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets Jules-Gilbert ENGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFOURRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Jules-Gilbert ENGEL domicilié(e) ZI Les Giranaux, 70100 ARC LES GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 608 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Jules-Gilbert ENGEL (SA) - France.

La marque EUROFOURRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFOURRAGE est expirée depuis le 27 septembre 2006.


Ets Jules-Gilbert ENGEL (SA) - ZI Les Giranaux, 70100 ARC LES GRAY - France - SIREN 309608776


Ets Jules-Gilbert ENGEL (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Aliments pour les animaux Luzerne, fourrage, paille Produits déshydratés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.