Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGIE - NITRATES
ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA

Numéro de dépôt :
97664482
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque VIGIE - NITRATES

Déposée le 17 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGIE - NITRATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) RN 147, LA COUR D'HENON, 4, AVENUE DE LA C.E.E., 86170 CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 691 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA - France.

La marque VIGIE - NITRATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIE - NITRATES est expirée depuis le 17 février 2007.

ETS JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHLOROFILTRE , GLYPHOPROP' , CYCLE VERT , G L Y P H O "U" , NUTRASAN , GLYPHOSOFT , GLYPHOZERB'400


ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA - RN 147, LA COUR D'HENON, 4, AVENUE DE LA C.E.E., 86170 CISSE - France - SIREN 310691688


ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA - France


Demande de renouvellement le 19 avril 2007 n°2339640 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486861 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530375 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Semences destinées à capter les nitrates et reliquats d'engrais grâce au couvert végétal ainsi constitué pour la protection de l'eau, des nappes souterraines, des rivières, lacs, océans. Conseils et informations en matière de protection de l'environnement

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.