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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS JOUFFRAY-DRILLAUD
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CYCLE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLE VERT
ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA

Numéro de dépôt :
97659056
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque CYCLE VERT

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) RN 147, La Cour d'Hénon 4, Avenue de la C.E.E., 86170 CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 691 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier DELAHAYE ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA - France.

La marque CYCLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLE VERT est expirée depuis le 13 janvier 2007.

ETS JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHLOROFILTRE , GLYPHOPROP' , G L Y P H O "U" , NUTRASAN , GLYPHOSOFT , GLYPHOZERB'400 , VIGIE - NITRATES


ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA - RN 147, La Cour d'Hénon 4, Avenue de la C.E.E., 86170 CISSE - France - SIREN 310691688


Mr Didier DELAHAYE ETS JOUFFRAY-DRILLAUD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Semences, plantes arbustives, bulbes, produits phytosanitaires et engrais pour le jardin et plantes d'appartement. Instruments à main entraînés manuellement, outils de jardinage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.