Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BON RÉMY
ETS JOSEPH VERDIER ET FILS, S.A.

Numéro de dépôt :
1237564
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023

Présentation de la marque LE BON RÉMY

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETS JOSEPH VERDIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON RÉMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JOSEPH VERDIER ET FILS domicilié(e) Z.I. EUROPE-CHAMPAGNE - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS JOSEPH VERDIER ET FILS, Aline GRIMAULT domicilié(e) B.P. 14 - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France.

La marque LE BON RÉMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BON RÉMY est expirée depuis le 2 juin 2023.


ETS JOSEPH VERDIER ET FILS, S.A. - Z.I. EUROPE-CHAMPAGNE - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 665480158


ETS JOSEPH VERDIER ET FILS, Aline GRIMAULT - B.P. 14 - 49260 - MONTREUIL-BELLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation n°2012458 - Publication au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253567 - Publication au BOPI 2003-12-01

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription le 16 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388751 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294560 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 22 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°383901 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement avec limitation le 28 mai 2013 n°2531026 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.