Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANSONNET
Numéro de dépôt :
1205355
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
12/05/1992
Présentation de la marque SANSONNET
Déposée le 12 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Ets Joseph ROUSSEAU Zone Industrielle de la Martinerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « SANSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSONNET est expirée depuis le 12 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41