Marque enregistrée - Marque en non vigueur
7
Numéro de dépôt :
1030505
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Chambéry
Présentation de la marque 7
Déposée le 7 avril 1977 par ETS Joseph OPINEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chambéry), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030505.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 7 est expirée depuis le 7 avril 1987.
ETS Joseph OPINEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020