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Marques déposées par Ets Joseph Houard
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FILATURE DE LA FABRIQUE 83770 SEILLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILATURE DE LA FABRIQUE 83770 SEILLANS
Ets Joseph Houard

Numéro de dépôt :
952607
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
Castres

Présentation de la marque FILATURE DE LA FABRIQUE 83770 SEILLANS

Déposée le 5 avril 1976 par Ets Joseph Houard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Castres), la marque française « FILATURE DE LA FABRIQUE 83770 SEILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Joseph Houard domicilié(e) (soc. an.), Les Verreries de Moussans, Labastide-Bouairoux (Tarn). - France.

La marque FILATURE DE LA FABRIQUE 83770 SEILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FILATURE DE LA FABRIQUE 83770 SEILLANS est expirée depuis le 5 avril 1986.

Ets Joseph Houard a également déposé les autres marques suivantes : JO HANNE


Ets Joseph Houard - (soc. an.), Les Verreries de Moussans, Labastide-Bouairoux (Tarn). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Fils.