Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS José ALVAREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS José ALVAREZ domicilié(e) Z.I. NORD - Route D'Agen, 32020 AUCH Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 356 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS José ALVAREZ - France.
La marque VELOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS José ALVAREZ Société Anonyme (SA) - Z.I. NORD - Route D'Agen, 32020 AUCH Cedex 09 - France - SIREN 340356849
ETS José ALVAREZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Appareils d'éclairage Ustensiles récipients pour le ménage ou la cuisine: Bidons pour boire en matière plastique pour cycliste.Moteurs: A savoir DYNAMO
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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