Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCESS
ETS JOSE ALVAREZ

Numéro de dépôt :
93457450
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque EXCESS

Déposée le 23 février 1993 par la société ETS JOSE ALVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société ETS JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. NORD - ROUTE D'AGEN, 32020 AUCH Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 356 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JOSE ALVAREZ - France.

La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 23 février 2003.

ETS JOSE ALVAREZ a également déposé les autres marques suivantes : EURO BIKE , ETS JOSE ALVAREZ , RACE SYSTEM , DERIVER , ZORK , CICLO , TREKKY , VELOTIQUE , RAMPER , RACE PRO


ETS JOSE ALVAREZ - Z.I. NORD - ROUTE D'AGEN, 32020 AUCH Cedex 09 - France - SIREN 340356849


ETS JOSE ALVAREZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].