Déposée le 23 février 1993 par la société ETS JOSE ALVAREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la société ETS JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. NORD - ROUTE D'AGEN, 32020 AUCH Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 356 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JOSE ALVAREZ - France.
La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS JOSE ALVAREZ - Z.I. NORD - ROUTE D'AGEN, 32020 AUCH Cedex 09 - France - SIREN 340356849
ETS JOSE ALVAREZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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