Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONOVAC
ETS JONCOUX S.A.

Numéro de dépôt :
1476353
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1998

Présentation de la marque SONOVAC

Déposée le 21 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS JONCOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JONCOUX domicilié(e) 8, rue du Chesnay-Beauregard, 35760 SAINT-GREGOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard JONCOUX - France.

La marque SONOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONOVAC est expirée depuis le 21 janvier 1998.

ETS JONCOUX a également déposé les autres marques suivantes : FUMISOL , TYRAL , FUMIGAZ , FUMISTAR , ISOVAC


ETS JONCOUX S.A. - 8, rue du Chesnay-Beauregard, 35760 SAINT-GREGOIRE. - France


Gérard JONCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Tuyaux en particulier Tuyaux souples flexibles et extensibles isolés Thermique et phonique Pour air conditionné et fumée

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.