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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS JOLLET
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HENRI COUTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI COUTURES
ETS JOLLET (sarl)

Numéro de dépôt :
94547529
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque HENRI COUTURES

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS JOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRI COUTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS JOLLET domicilié(e) 7, rue Kleber, 49135 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 212 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.

La marque HENRI COUTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI COUTURES est expirée depuis le 29 novembre 2004.


ETS JOLLET (sarl) - 7, rue Kleber, 49135 LES PONTS DE CE - France - SIREN 321212516


C.J.A./SDEGEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, apéritifs, cidres, cocktails, digestifs, eaux de vie, vins, spiritueux, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées