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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Joël Boisseuil
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ALTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTIS
Ets Joël Boisseuil SARL

Numéro de dépôt :
98717141
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque ALTIS

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Joël Boisseuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ALTIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Joël Boisseuil domicilié(e) Charzat no 19,87190 DROUX (dossier no 2362716) - 87190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 046 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIS Ets Joël BOISSEUIL domicilié(e) no 19 Charzat,87190 DROUX (dossier no 2362716) - 87190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 30 janvier 2018.


Ets Joël Boisseuil SARL - Charzat no 19,87190 DROUX (dossier no 2362716) - 87190 - France - SIREN 401046867


ALTIS Ets Joël BOISSEUIL - no 19 Charzat,87190 DROUX (dossier no 2362716) - 87190 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362716 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

- métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques serrurerie et quincaillerie métalliques. - caoutchouc, gutta-percha ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. - matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.