Déposée le 15 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROBIOACTIFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL PROCESS, Mme DELPORTE Isabelle domicilié(e) 21 rue de St ANDRE - 59000 - LILLE - France.
La marque PROBIOACTIFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SA - 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France - SIREN 471500728
ORIGINAL PROCESS, Mme DELPORTE Isabelle - 21 rue de St ANDRE - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Farines de céréales et notamment d'orge, d'oléagineux, protéagineux préparations à base de céréales, oléagineux, protéagineux ou d'extrait de céréales en particulier d'orge d'oléagineux, protéagineux à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques et naturels pour le traitement des maladies de la vigne. Biostimulants pour la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques et naturelles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Molécules bioactives, résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants, de céréales, protéagineux et oléagineux et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des bactéries, champignons et animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires ; préparations de bactéries, cultures de bactéries, molécules bioactives, de micro-organismes vivants à usage agroalimentaire et pour l'agriculture ;
Graines de céréales de protéagineux et oléagineux et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits et conserves de viande et de poissons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Extraits d'algues à usage alimentaire. Compléments alimentaires ;
Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations, et aliments à base de céréales, oléagineux, protéagineux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation ;
Produits agricoles, horticoles, viticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux et végétaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation des animaux et des végétaux ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques, services de recherches et de conception de produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; services de recherches et analyses chimiques, biochimiques, biologiques, médicales et vétérinaires relatives à des produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique. Recherche et développement de nouveaux produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique. Etudes de projets techniques ; contrôle de qualité ; recherche en matière de protection de l'environnement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROBIOACTIFAP"