Présentation de la marque Naturellement scientifique
Déposée par voie électronique le 31 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Naturellement scientifique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) ZI des Hauts de France, 480 rue de l'Abbé Popieluszko - 62970 - COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL PROCESS, Mme. Isabelle DELPORTE domicilié(e) 21 rue de St André - 59000 - LILLE - France.
La marque Naturellement scientifique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SA - ZI des Hauts de France, 480 rue de l'Abbé Popieluszko - 62970 - COURCELLES LES LENS - France - SIREN 471500728
ORIGINAL PROCESS, Mme. Isabelle DELPORTE - 21 rue de St André - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture Engrais et fertilisants pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage chimique. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaires ;
Savons ; parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Cosmétiques pour animaux. Compléments alimentaires à usage cosmétique, pour l'amincissement ou le bien ;
Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; Compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants, de céréales, et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires ;
Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations, et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation. A l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques, services de recherches et de conception de produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; services de recherches et analyses chimiques, biochimiques, biologiques, médicales et vétérinaires relatives à des produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique. Recherche et développement de nouveaux produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique. Etudes de projets techniques ; contrôle de qualité ; recherche en matière de protection de l'environnement.
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