Déposée le 15 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLORAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL PROCESS, Mme DELPORTE Isabelle domicilié(e) 21 rue de St ANDRE - 59000 - LILLE - France.
La marque FLORAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SA - 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France - SIREN 471500728
ORIGINAL PROCESS, Mme DELPORTE Isabelle - 21 rue de St ANDRE - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais, fertilisants et biostimulants pour les terres et les plantes. Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage chimique. Cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants, de cultures de microorganismes, préparation de molécules bioactives autres qu'à usage médical ou vétérinaires ;
Produits agricoles, horticoles, viticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux et végétaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation des animaux et des végétaux ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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