GREEN JEAN'S
Présentation de la marque GREEN JEAN'S
Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN THIERRY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « GREEN JEAN'S »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS JEAN THIERRY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310520 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289836 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289684 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 28 avril 1997 - Concession de licence n°236434 - Publication au BOPI 1997-04-28
Inscription le 19 octobre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°286912 - Publication au BOPI 1999-10-19
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47