Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN JEAN'S
ETS JEAN THIERRY ET FILS SA

Numéro de dépôt :
93486964
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
AGEN

Présentation de la marque GREEN JEAN'S

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN THIERRY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « GREEN JEAN'S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN THIERRY ET FILS domicilié(e) ALLEE DES CRESSONNIERES BP 299, 47007 AGEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 969 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN THIERRY ET FILS SA Représentée par Monsieur SAGELOLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS JEAN THIERRY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN THIERRY , BLACK JEAN'S , NO FUN , GREEN GIRL , MODERN LOVE , PROJECTEUR , NO FUN , CARTE DE VISITE , COUNTRY - JEAN'S , C CHATSY


ETS JEAN THIERRY ET FILS SA - ALLEE DES CRESSONNIERES BP 299, 47007 AGEN CEDEX - France - SIREN 301969416


JEAN THIERRY ET FILS SA Représentée par Monsieur SAGELOLY - France


Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310520 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289836 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289684 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 28 avril 1997 - Concession de licence n°236434 - Publication au BOPI 1997-04-28

Inscription le 19 octobre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°286912 - Publication au BOPI 1999-10-19

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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