BLACK JEAN'S
Présentation de la marque BLACK JEAN'S
Déposée le 23 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN THIERRY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « BLACK JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BLACK JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK JEAN'S est expirée depuis le 23 mars 2003.
ETS JEAN THIERRY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 28 avril 1997 - Concession de licence n°236435 - Publication au BOPI 1997-04-28
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405340 - Publication au BOPI 2005-01-05
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341365 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342116 - Publication au BOPI 2002-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19