Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DÉLICES FARCIS
ETS JEAN ROUTHIAU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3921628
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
LES DÉLICES FARCIS de ETS JEAN ROUTHIAU

Présentation de la marque LES DÉLICES FARCIS

Déposée le 22 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN ROUTHIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DÉLICES FARCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN ROUTHIAU domicilié(e) Avenue de la Metairie - 85250 - ST FULGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 613 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LES DÉLICES FARCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DÉLICES FARCIS est expirée depuis le 22 mai 2022.


ETS JEAN ROUTHIAU, Société anonyme - Avenue de la Metairie - 85250 - ST FULGENT - France - SIREN 312613920


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits farcis viandes. Produits traiteur à base de viande. Plats cuisinés à base de viande ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Restauration (alimentation).