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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN RAVAUTE
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LE TREFLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TREFLE
ETS JEAN RAVAUTE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1386660
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006
LE TREFLE de ETS JEAN RAVAUTE

Présentation de la marque LE TREFLE

Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN RAVAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN RAVAUTE domicilié(e) Quartier de la Lauze, 84300 CAVAILLON (dossier no 2062392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 620 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2062392) - France.

La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 6 juin 2006.

ETS JEAN RAVAUTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RAVAUTE FRERES , (Marque figurative) , RAVAUTE FRERES


ETS JEAN RAVAUTE S.A. (société anonyme) - Quartier de la Lauze, 84300 CAVAILLON (dossier no 2062392) - France - SIREN 582620167


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2062392) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062392 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Fruits et légumes secs. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.