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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Jean Ravaute & Cie
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LE TREFLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TREFLE
Ets Jean Ravaute & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
946411
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE TREFLE

Déposée le 13 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Ets Jean Ravaute & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Jean Ravaute & Cie domicilié(e) (soc. an.), quartier de la Lauze, Cavaillon (Vaucluse). - France.

La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 13 février 1986.


Ets Jean Ravaute & Cie S.A. - (soc. an.), quartier de la Lauze, Cavaillon (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Fruits et légumes frais et secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.