Marque renouvelée - Marque en vigueur

PSAUME
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377162
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2026

Présentation de la marque PSAUME

Déposée le 29 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PSAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PSAUME arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321562 - Publication au BOPI 2006-08-22

Inscription le 25 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300932 - Publication au BOPI 2000-05-25

Renouvellement sans limitation n°2076690 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627451 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.