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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX
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Les Chemins de LA PROVIDENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Chemins de LA PROVIDENCE
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3003904
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2030

Présentation de la marque Les Chemins de LA PROVIDENCE

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Chemins de LA PROVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Les Chemins de LA PROVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Chemins de LA PROVIDENCE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 4 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425636 - Publication au BOPI 2006-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421687 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735832 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA PROVIDENCE AOC POMEROL.