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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX
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JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3787327
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2030
JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX de ETS JEAN PIERRE MOUEIX

Présentation de la marque JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France.

La marque JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JPM SELECTION JEAN-PIERRE MOUEIX arrivera à expiration en date du 2 décembre 2030.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764242 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.