Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX
/
HOSANNA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOSANNA
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788702
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/04/2029

Présentation de la marque HOSANNA

Déposée le 26 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOSANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque HOSANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOSANNA arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399343 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709289 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).