FRANCOIS DE ROUFFIAC
Présentation de la marque FRANCOIS DE ROUFFIAC
Déposée le 27 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DE ROUFFIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS DE ROUFFIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCOIS DE ROUFFIAC arrivera à expiration en date du 27 février 2030.
ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164771 - Publication au BOPI 2000-02-11
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424329 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735837 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09