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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX
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CHATEAU L'ESPERANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'ESPERANCE
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95587756
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2025

Présentation de la marque CHATEAU L'ESPERANCE

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 QUAI DU PRIOURAT - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ESPERANCE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 QUAI DU PRIOURAT - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294877 - Publication au BOPI 2005-08-09

Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294852 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589805 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation excatement dénommée CHATEAU L'ESPERANCE