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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX
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CHATEAU HOSANNA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HOSANNA
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3071045
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2030

Présentation de la marque CHATEAU HOSANNA

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HOSANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU HOSANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HOSANNA arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453550 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764243 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Hosanna.