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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX
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CAILLOU NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAILLOU NOIR
ETS JEAN PIERRE MOUEIX Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1418747
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2017

Présentation de la marque CAILLOU NOIR

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAILLOU NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat,33500 LIBOURNE (dossier no 2341405) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2341405) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAILLOU NOIR est expirée depuis le 17 juillet 2017.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat,33500 LIBOURNE (dossier no 2341405) - 33500 - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2341405) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341405 - Publication au BOPI 2007-05-15

Renouvellement sans limitation n°2092512 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Vins.