Marque renouvelée - Marque en vigueur

C H E N
ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97669204
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/03/2027

Présentation de la marque C H E N

Déposée le 12 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « C H E N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque C H E N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C H E N arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

ETS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : FONCOUVERT , CHRISTIAN MOUEIX , CHATEAU LA GRAVE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLÉE , LES RO SEAUX , JEAN-PIERRE MOUEIX , AIGLE ROUGE , CHATEAU MARSAN , L. DANGLADE & FILS & Cie , CHÂTEAU PERRUCHEAU POMEROL , JEAN PIERRE MOUEIX


ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions simplifiée - 54 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332610 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640006 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

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