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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN-PAUL SELLES VINS
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CUVEE DE L'ANCIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ANCIENNE
ETS JEAN-PAUL SELLES VINS société anonyme

Numéro de dépôt :
3388228
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2015
CUVEE DE L\'ANCIENNE de ETS JEAN-PAUL SELLES VINS

Présentation de la marque CUVEE DE L'ANCIENNE

Déposée le 19 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN-PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE L'ANCIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN-PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN-PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'ANCIENNE est expirée depuis le 19 octobre 2015.

ETS JEAN-PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE ANCESTRALE , OUILLETTE , , , JPS , CUVEE DE L'AMI , SUPER BORDO


ETS JEAN-PAUL SELLES VINS société anonyme - Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France - SIREN 304328099


ETS JEAN-PAUL SELLES VINS - Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Vins.