CUVEE DE L'AMI
Présentation de la marque CUVEE DE L'AMI
Déposée le 10 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE L'AMI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'AMI est expirée depuis le 10 octobre 2015.
ETS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26