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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN PAUL SELLES VINS
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CULTURE ANCESTRALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURE ANCESTRALE
ETS JEAN PAUL SELLES VINS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3383757
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2015
CULTURE ANCESTRALE de ETS JEAN PAUL SELLES VINS

Présentation de la marque CULTURE ANCESTRALE

Déposée le 27 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN PAUL SELLES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE ANCESTRALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN PAUL SELLES VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE ANCESTRALE est expirée depuis le 27 septembre 2015.

ETS JEAN PAUL SELLES VINS a également déposé les autres marques suivantes : OUILLETTE , , , CUVEE DE L'ANCIENNE , JPS , CUVEE DE L'AMI , SUPER BORDO


ETS JEAN PAUL SELLES VINS Société anonyme - Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France - SIREN 304328099


ETS JEAN PAUL SELLES VINS - Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Vins.