Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOPHIE GALANT
ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3506464
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/06/2027
SOPHIE GALANT de ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON

Présentation de la marque SOPHIE GALANT

Déposée le 13 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOPHIE GALANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON domicilié(e) 300 Route de Gruson - 59830 - CYSOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 698 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France.

La marque SOPHIE GALANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPHIE GALANT arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEAMWOOD , Team Wood Le confort nature , GALANTINE TOUS LES PLAISIRS DE LA CUISINE


ETS JEAN NICOLAS DUCATILLON, Société par actions simplifiée - 300 Route de Gruson - 59830 - CYSOING - France - SIREN 414698134


ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 27 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°711335 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-03-27

Inscription le 15 novembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°711515 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Inscription le 10 novembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°711373 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-10

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2017 n°2644571 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-03-27

Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758933 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires : allume gaz, autocuiseurs électriques, barbecues, bouilloires électriques, briquets pour l'allumage du gaz, broches de rôtisserie, café (filtres à) électriques, cafetières électriques, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, cuiseurs, cuisinières, cuisson à micro-ondes (appareils de), cuisson (appareils et installations de), cuisson (ustensiles de) électriques, eau (appareils à filtrer l'), eau potable (filtres pour l'), fours [à l'exception des fours pour expériences], friteuses électriques, fruits (torréfacteurs à), gaufriers électriques, gaz (allume-), grille-pain, pâtisserie (fers à) électriques, réchauds, rôtisserie (broches de) rôtissoires, stérilisateurs, torréfacteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, yaourtières électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes : autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, batteurs non électriques, beurriers, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croute, boîtes à pain, boîtes à thé [non en métaux précieux], boîtes en verre, bols, bonbonnes, bouchons (tire-), bouilloires non électriques, boules à thé [non en métaux précieux], café (filtres à) non électriques, carafes, casseroles, casseroles à pression non électriques, cloches à beurre, cloches à fromage, cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques, coupe-pâte [couteau de boulanger], coupes à fruits, couvercles de marmites (fermetures pour), couvercles de plats, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], cuir à polir, cuisine (batterie de), cuisine (moules de), cuisine (récipients de) non en métaux précieux, cuisine (ustensiles de) non en métaux précieux, cuisson (ustensiles de) non électriques, cure-dents, dessous-de-plat [ustensiles de table], écouvillons pour nettoyer les récipients, entonnoirs, éponges de ménage, filtres à café non électriques, filtres à thé [non en métaux précieux], fouets non électriques à usage ménager, frire (poêles à), friteuses non électriques, gâteaux (moules à), gaufriers non électriques), glace (seaux à), glaces [matières premières], lèchefrites, louches de cuisine, moules à glaçons, pain (corbeille à), pain (planches à), passoires non en métaux précieux, pique-nique (nécessaires pour) [vaisselle], planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plats (couvercle de), poches à douilles, poêles à frire, poêlons, poivre (moulin à) à main, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-couteaux pour la table, porte-éponges, poubelles, presse-ail [ustensiles de cuisine], presse-fruits non électriques à usage ménager, ramasse-miettes, râpes [ustensiles de ménage], récipients à boire, ronds de serviettes [non en métaux précieux], rouleaux à pâtisserie, sacs isothermes, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, serviettes en papier (boîtes pour la distribution de) métalliques, serviettes (ronds de) non en métaux précieux, sorbetières, spatules [ustensiles de cuisine], statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, tartes (pelles à), thé (boules à) non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tire-bouchons, verres à boire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau : aide à la direction des affaires, annonces publicitaires (diffusion d'), service d'approvisionnement pour des entreprises de vente à distance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisien, de verrerie, porcelaines et faïences, commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou), courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la), direction des affaires (aide à la), direction des affaires (consultation pour la), distributeurs automatiques (location de), expositions (organisation d') à buts commerciaux ou de publicité, fichier central (recueil de données dans un), fichiers informatiques (gestion de), foires (organisation de) à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques (relations).

Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, messages (transmission de), ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par), ordinateurs (communications par terminaux d'), programmes de télévision (diffusion de), programmes radiophoniques (diffusion de), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, satellite (transmission par), télévision (diffusion de programmes de), télévision par câbles, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.