Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEHAN DE LA TREILLE
Ets Jean Merou

Numéro de dépôt :
930618
Date de dépôt :
24/07/1975
Lieu de dépôt :
Cambrai

Présentation de la marque JEHAN DE LA TREILLE

Déposée le 24 juillet 1975 par Ets Jean Merou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cambrai), la marque française « JEHAN DE LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Jean Merou domicilié(e) (soc. an.), 31, rue de la République, Maretz (Nord). - France.

La marque JEHAN DE LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEHAN DE LA TREILLE est expirée depuis le 24 juillet 1985.

Ets Jean Merou a également déposé les autres marques suivantes : MER OU MAREE , COMTE DE CAFALOGNE


Ets Jean Merou - (soc. an.), 31, rue de la République, Maretz (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Vins.