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Marques déposées par Ets. Jean LE MASNE
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STOP HUILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP HUILE
Ets. Jean LE MASNE

Numéro de dépôt :
1016873
Date de dépôt :
11/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOP HUILE

Déposée le 11 mai 1977 par Ets. Jean LE MASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOP HUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets. Jean LE MASNE domicilié(e) (S.A. ) - Route de St Etienne de Montluc Cidex 30 Boîte No 1 44800 Z.I. ST HERBLAIN - France.

La marque STOP HUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STOP HUILE est expirée depuis le 11 mai 1987.

Ets. Jean LE MASNE a également déposé les autres marques suivantes : PRESSOLAV L EAU QUI FRAPPE , BM MOTEURS , CATEC , TECHNILEV , AIRCHOC


Ets. Jean LE MASNE - (S.A. ) - Route de St Etienne de Montluc Cidex 30 Boîte No 1 44800 Z.I. ST HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.