Déposée le 18 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN ET BELEN SOULAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Soulas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN ET BELEN SOULAS domicilié(e) RUE DE LA MAZADE MOULIN A HUILE - 30190 - COLLORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 710 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN ET BELEN SOULAS, SAS, Mme SOULAS JOURDAN BELEN domicilié(e) RUE DE LA MAZADE - 30190 - COLLORGUES - France.
La marque Soulas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS JEAN ET BELEN SOULAS, SAS - RUE DE LA MAZADE MOULIN A HUILE - 30190 - COLLORGUES - France - SIREN 403710098
ETS JEAN ET BELEN SOULAS, SAS, Mme SOULAS JOURDAN BELEN - RUE DE LA MAZADE - 30190 - COLLORGUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419059 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-25
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747630 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-11
Préparation, stockage d'olives fraîches confites, salées et d'huile d'olive pour le compte de tiers de tapenades, anchoïades, et produits à base d'olives ou d'huile d'olive à savoir : Olives fraîches. Olives confites ou salées. Anchoïades (purée d'olives, anchois et huile d'olive). Tapenades (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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