SABATIER DEG.
Présentation de la marque SABATIER DEG.
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SABATIER DEG. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SABATIER DEG. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SABATIER DEG. arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
ETS JEAN DEGLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148736 - Publication au BOPI 1999-07-05
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412216 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508876 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2720001 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03