Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS JEAN DEGLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « INOX N515 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JEAN DEGLON domicilié(e) Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque INOX N515 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS JEAN DEGLON, Société Anonyme - Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France - SIREN 775636525
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543907 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Acier brut et mi-ouvré, acier inoxydable. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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