Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENERATION Y
ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4114347
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GENERATION Y de ETS JEAN DEGLON

Présentation de la marque GENERATION Y

Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERATION Y »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON domicilié(e) Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ETS JEAN DEGLON a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE RONDE , SABATIER DEG. , DEGLON , EMPORTE COEUR , CUILLERE D'AMOUR , CUT OR NOT , ORYX , LES HALLES DE THIERS , PIC JUS , STAR BLOX


ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France - SIREN 775636525


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680654 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Dispositifs métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires ou d'outillage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ;

Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires ou d'outillage ;

Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires tels que articles de coutellerie sous forme de boîtes, de mallettes ou de supports en bois destinés à être apposés sur les plans de travail pour recevoir notament les couteaux.