Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGI CLASS
ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3004468
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2020

Présentation de la marque DIGI CLASS

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGI CLASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON domicilié(e) Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGI CLASS est expirée depuis le 26 janvier 2020.

ETS JEAN DEGLON a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE RONDE , SABATIER DEG. , DEGLON , EMPORTE COEUR , CUILLERE D'AMOUR , CUT OR NOT , ORYX , LES HALLES DE THIERS , PIC JUS , STAR BLOX


ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France - SIREN 775636525


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 19 août 2009 n°2416005 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510555 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.