Déposée le 26 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIGI CLASS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS JEAN DEGLON domicilié(e) Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Felet - 63300 - THIERS - France - SIREN 775636525
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Renouvellement sans limitation le 19 août 2009 n°2416005 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-19
Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510555 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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