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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS Jean COUPEZ
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COPENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPENET
ETS Jean COUPEZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
98758054
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque COPENET

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS Jean COUPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS Jean COUPEZ domicilié(e) Place du 4 Septembre, 59199 HERGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 658 800 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS Jean COUPEZ - France.

La marque COPENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPENET est expirée depuis le 2 novembre 2008.


ETS Jean COUPEZ (S.A.) - Place du 4 Septembre, 59199 HERGNIES - France - SIREN 658800446


ETS Jean COUPEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Vins.