Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928
Ets JC DAVID

Numéro de dépôt :
4550214
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L\'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928 de Ets JC DAVID

Présentation de la marque GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par Ets JC DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est Ets JC DAVID domicilié(e) 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets JC DAVID, Monsieur Philippe FROMANTIN domicilié(e) 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur Mer - France.

La marque GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928 arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

Ets JC DAVID a également déposé les autres marques suivantes : ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord , ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord


Ets JC DAVID - 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur Mer - France


Ets JC DAVID, Monsieur Philippe FROMANTIN - 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur Mer - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.