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Marques déposées par Ets JC DAVID
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ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord
Ets JC DAVID

Numéro de dépôt :
4554464
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2029
ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d\'abord de Ets JC DAVID

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par Ets JC DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est Ets JC DAVID domicilié(e) 15-17 RUE GEORGES HONORE - 62200 - Boulogne sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets JC DAVID, Monsieur PHILIPPE FROMANTIN domicilié(e) 15 RUE GEORGES HONORE - 62200 - Boulogne sur Mer - France.

La marque ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

Ets JC DAVID a également déposé les autres marques suivantes : ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord , GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928


Ets JC DAVID - 15-17 RUE GEORGES HONORE - 62200 - Boulogne sur Mer - France


Ets JC DAVID, Monsieur PHILIPPE FROMANTIN - 15 RUE GEORGES HONORE - 62200 - Boulogne sur Mer - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.