Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS JACQUIER
Ets. JACQUIER et Cie - S.A.

Numéro de dépôt :
92430756
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2002

Présentation de la marque ETS JACQUIER

Déposée le 14 août 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets. JACQUIER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. JACQUIER et Cie domicilié(e) 132 - 138 rue Alexandre Fourny, 94507 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 010 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. JACQUIER et Cie Gilbert JACQUIER, P.D.G. - France.

La marque ETS JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS JACQUIER est expirée depuis le 14 août 2002.

Ets. JACQUIER et Cie a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DES EPICES JACQUIER


Ets. JACQUIER et Cie - S.A. - 132 - 138 rue Alexandre Fourny, 94507 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 612010934


Ets. JACQUIER et Cie Gilbert JACQUIER, P.D.G. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miels, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation ou conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.